J.O. 159 du 9 juillet 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 15 juin 2005 fixant les grilles horaires de chaque option du brevet de technicien supérieur agricole pour la voie scolaire

NOR : AGRE0501336A


Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu l'arrêté du 12 août 1991 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « productions aquacoles » ;

Vu l'arrêté du 6 septembre 1991 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « technologies végétales » ;

Vu l'arrêté du 15 octobre 1992 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et protection de la nature » ;

Vu l'arrêté du 28 octobre 1993 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « aménagements paysagers » ;

Vu l'arrêté du 5 août 1994 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales » ;

Vu l'arrêté du 5 août 1994 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « viticulture-oenologie » ;

Vu l'arrêté du 25 juillet 1995 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion forestière » ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 1995 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « industries agroalimentaires » ;

Vu l'arrêté du 24 juin 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques ;

Vu l'arrêté du 26 juin 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « génie des équipements agricoles » ;

Vu l'arrêté du 27 juin 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « technico-commercial » ;

Vu l'arrêté du 16 juin 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyse et conduite de systèmes d'exploitation » ;

Vu l'arrêté du 16 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « service en espace rural » ;

Vu l'arrêté du 19 juin 2000 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et maîtrise de l'eau » ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « développement de l'agriculture des régions chaudes » ;

Vu l'arrêté du 14 juin 2004 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « production horticole » ;

Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du 14 avril 2005 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 9 mai 2005,

Arrête :


Article 1


Les tableaux relatifs à la répartition indicative des horaires d'enseignement pour la voie scolaire, inclus dans l'annexe II de chacun des arrêtés ci-dessus visés, sont remplacés par les grilles horaires jointes en annexe au présent arrêté.

Article 2


Le présent arrêté entre en application à compter de la rentrée 2005.

Article 3


Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 juin 2005.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement

et de la recherche,

M. Thibier


Nota. - Le présent arrêté et son annexe (grilles horaires) sont consultables sur internet : http://www.educagri.fr.







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n° 159 du 09/07/2005 texte numéro 27






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